Le producteur d'émissions de télévisions est constamment confronté au droit.

Il doit d'abord être capable de procéder à un management de son risque juridique. Le droit du travail va limiter les possibilités de mettre sur pied certains programmes de télé-réalité. Les participants à l'émissions disposent en effet d'un contrat de travail et sont donc soumis à l'ensemble des contraintes du droit du travail et notamment la législation relative au temps de travail ou aux heures supplémentaires. Le droit de la responsabilité s'appliquera également comme l'a démontré récemment l'exemple du décès d'un participant de l'émission Koh Lanta. Cet exemple démontre d'ailleurs qu'au delà de la responsabilité juridique civile ou pénale, il faudra également prendre en compte les conséquences extra-juridique de la survenance de cet événement. Les principes généraux du droit entourent également la production d'émissions de télé-réalité. Dès les premières émissions, s'est en effet posé la question de savoir si cet émissions respectaient le droit à la dignité des participants. Si tel n'était pas le cas, ces émissions seraient illégales en elles-mêmes, sans que les participants puissent émettre un consentement qui leur permettrait de se joindre à l'émission.

Pour un producteur de télé-réalité, le droit recèle également de nombreuses opportunités stratégiques, comme e démontrait un article paru dans le magazine Capital de juillet 2013 [Note1]. Jérémy Michalak, co-fondateur avec Alexandre Dos Santos et Thibaut Vales de "La grosse équipe", produit des émissions à succès telles que les Anges de la télé-réalité ou Hollywood girls.

Pour les Anges de la télé-réalité, le producteur a utilisé la droit des contrats. Il a en effet noté que les producteurs concurrents ne faisaient pas signer de contrat d'exclusivité aux participants de leurs émissions. Le coût d'une telle clause est en effet très élevé. Les producteurs tels qu'Endemol ou Fremantle font donc le choix, dans le management juridique de leur contrat, de libérer les participants de tout engagement suite à leur participation dans Secret Story ou l'Ile de la Tentation. Cette particularité juridique permis à La Grosse Equipe de lancer Les Anges de la Télé-Réalité, réunissant des participants déjà connus médiatiquement, à faible coût.

S'agissant d'Hollywood Girl, le producteur utilise également la souplesse de la loi pour lancer une émission de scripted reality, dans laquelle on est bien dans un émission de télé-réalité mais une partie de l'émission est jouée par les acteurs selon un script écrit à l'avance.

Pour les concurrents de La Grosse Equipe également, la stratégie juridique est à l'honneur. Le fait de consuler les registres de l'INPI permet en effet d'anticiper les réactions des concurrents. Le magazine a ainsi déniché le fait que le producteur, qui a médiatisé Nabilla, avait déposé les titres "Nabilla cherche l'amour" ou encore "Allô Nabilla, la vraie vie de la famille Benattia". Avant même que l'émission soit vendue à une chaine ou tournée, il est donc possible d'anticiper les émissions des concurents simplement en analysant les termes utilisés par sa protection, qui intervient nécessairement en amont de toute autre démarche.

Le droit est donc bien au coeur des stratégies des entreprises de la télé-réalité.

 

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Olivier BEDDELEEM

Maître de conférences à l'EDHEC Business School

beddeleemo@gmail.com

 

[Note1] Georges Sabatier, "L'ange de la télé-débilité sur un petit nuage", Capital, Juillet 2013, p. 32